Institutions


Articles publiés dans cette rubrique

jeudi 3 septembre 2015
par  Jean-Marc Guillon

Comment remettre en cause la démocratie en prétendant la moderniser

Nous recevons de Jean-Marc Guillon cet article de Jonathan Chibois transférant un texte de Repaire 75020 concernant la vision de l’Assemblée nationale émanant de la fameuse commission voulue, choisie arbitrairement et pilotée par Claude Bartolone, Président de l’Assemblée nationale. Nous avions déjà (...)

dimanche 5 juillet 2015
par  Christian Berthier

Maires ruraux : la pression monte sur les députés et le gouvernement

Christian Berthier a rencontré les maires ruraux lors de leur rassemblement du 24 juin. Il analyse ci-dessous cette manifestation. En annexe les résolutions du Bureau de l’Association des maires ruraux de France.
Mercredi 24 juin
L’association des maires ruraux de France a manifesté à l’Assemblée (...)

mardi 14 janvier 2014
par  Christian Berthier

De quoi parle-t-on ?

Bien souvent, nous l’avons constaté, nous entendons des mots dont nous croyons connaître le sens. Nous le croyons car, à force de les entendre asséner par des médias plus ou moins irresponsables, ils se sont ancrés dans nos esprits. Il faut alors faire des efforts pour les remettre en cause. Christian (...)

mardi 24 décembre 2013
par  Christian Berthier

Jacques Attali au pays des maires de France

Au congres des maires de France, de la mairie de Paris à la Porte de Versailles, l’Association des Maires de France avait mis les petits plats dans les grands. Pas question de tourner autour du pot du profond mécontentement des conseils municipaux.
De la journée des DOM-TOM aux séances plénières, (...)

jeudi 15 août 2013
par  Christian Berthier

Alerte aux « Finances » ! Que les élus résistent à la subsidiarité comptable !

Le déjà fameux projet de loi de l’Acte 3 de la « décentralisation » s’est brisé sur le refus d’une très large majorité des élus locaux. Le gouvernement tente de le faire voter par morceau, de « haut » en « bas », en commençant par des « métropoles » destinées à absorber les prérogatives des communes, de leurs (...)

vendredi 19 juillet 2013
par  Christian Berthier

Que l’arbre des grands projets ne cache pas la foret des métropoles !

Affrontant une levée de boucliers des associations d’élus locaux…y compris régionaux, le gouvernement a très récemment limité l’acte III de la décentralisation à la mise en vigueur des « métropoles ».
Nouvelle levée de boucliers des élus locaux qui craignent que, européennes, nationales ou régionales, les « (...)

mercredi 5 juin 2013
par  Christian Berthier

Bruxelles, la BCE, le FMI et l’OCDE aux peuples d’Europe « Toujours moins ! »

Pendant que dans le plus grand secret se « négocierait » un nouvel « accord transatlantique » répondant aux exigences commerciales américaines vis-à-vis états européens, l’OCDE consacre l’essentiel de son rapport annuel sur la France à dire tout le mal qu’elle pense de notre « mille-feuille » national. (...)

lundi 4 février 2013
par  Association pour une Constituante

Les institutions sont un bien public

Le référendum prévu en Alsace sur la fusion des deux départements n’est pas un épiphénomène local. Il est d’ailleurs, de façon plus ou moins officielle, présenté comme un test national qui pourrait servir d’exemple et donc comme l’amorce d’une profonde restructuration des institutions. Nos amis de (...)

mercredi 21 novembre 2012
par  Christian Berthier

Pour remplir les mandats des électeurs, refuser de se laisser pousser dans la seringue constitutionnelle et européenne

Paris, le 19 novembre 2012 Lettre de l’Association aux maires et conseillers municipaux à l’occasion du Congrès des Maires 2012
***
Mesdames et Messieurs les Maires et Conseillers Municipaux,
Depuis les Conférences Nationales des Exécutifs et le rapport de la Commission Balladur, l’Association (...)

dimanche 11 octobre 2009
par  Cercle de Paris

Dossier : Contre la suppression des départements

Faisant suite au dossier que nous vous proposions il y a peu sur "Défendre la citoyenneté et les assemblées élues des collectivités locales", voici aujourd’hui un nouveau dossier que nous avons réalisé contre la suppression programmée des départements. Sa vision d’ensemble ainsi que les débats qu’il (...)

À signer ! Présidentielle NON - Constituante OUI

PNG - 3.8 ko

Remplaçons en 2017 l’élection présidentielle par l’élection d’une assemblée constituante !


Constituante en 1 min 58


Dans les médias

*****
>>Voir l’intégralité

Estimez-vous que les élus sont aujourd’hui réellement représentatifs des citoyens ?

Trouvez-vous admissible qu’une seule personne, le Président de la République, exerce en fait tous les pouvoirs sans être concrètement responsable de ses actes devant le peuple ?

Trouvez-vous que les institutions permettent le respect de la souveraineté populaire ?

Si vous trouvez notre vie publique fossilisée,
- si vous voulez des élections générales,
- si vous pensez que la souveraineté du peuple est bafouée,
- si vous pensez que vous n’êtes pas représentés,
- si vous pensez que la loi "territoires" du gouvernement Fillon-Sarkozy détruit la démocratie locale
- si vous ressentez le traité de Lisbonne comme une insulte et un coup d’État contre le vote NON au Traité constitutionnel européen du 29 mai 2005

>>AGISSEZ


Exigez l’élection d’une Assemblée Constituante au suffrage universel pour changer le jeu politique


Joindre-Découvrir nos cercles locaux

JPEG - 8.7 ko

L’histoire des Constituantes

JPEG - 11.3 ko
HISTOIRE des Constituantes 1789-1792-1848-1946

PNG - 2.8 ko

Constituants, comment les élire ?

Commune de Paris : l’élection des mandataires du peuple. 26 mars 1871

Par Florence Gauthier, historienne, Université Paris 7 – Diderot.
L’échec militaire du Second empire, à Sedan, provoqua l’insurrection de Paris et (...)


Révolution française : souveraineté populaire et commis de confiance

Suite à l’émission du 18 novembre dernier animée par Louis Saisi et Michel Ezran sur Radio Aligre, l’historienne Florence Gauthier répond aux (...)


Cercle de Guéret - Contrôle et révocabilité des constituants

Le 29 novembre 2011, pour la préparation de la réunion publique à Romainville , le Cercle de Guéret avait déjà évoqué l’objet de cet article avec le (...)


Cercle de Bourges - Comment élire les Constituants ?

La Constituante.
Quel mode de scrutin ? Quel corps électoral ? Quelles incompatibilités définir ? Quelles conditions d’éligibilités au mandat de (...)


Comment créer une Assemblée Constituante et comment désigner les citoyens Constituants ?

Dans le cadre de notre débat sur le mode d’élection des constituants, Francis Lenne nous donne ci-dessous ses propositions.
***
Comment créer une (...)


Les règles d’élection des constituants

Dans le cadre de notre réflexion sur le mode d’élection des constituants, Laurent Loty nous donne ci-dessous ses propositions.
***
Les règles de (...)


Election des constituants. Il est interdit d’interdire ….

Dans le cadre de notre réflexion sur le mode d’élection des constituants, Pascal Geiger nous donne ci-dessous ces réflexions.
***
Il est interdit (...)


Élire une Constituante : Contribution du cercle de Montpellier

Dans l’ignorance de la situation politique qui permettra de convoquer une assemblée constituante, il nous a semblé qu’il faut d’abord affirmer (...)


Mettre en œuvre une Assemblée Constituante

Nous avons appelé depuis longtemps à une réflexion et à des propositions quant aux modalités d’élection des constituants. Le texte ci-dessous de (...)


Comment désigner les constituants, un point de vue.

Une Constituante aura, par définition, pour tâche l’écriture d’une nouvelle Constitution et sa soumission au peuple pour approbation ou révision. (...)


La Constituante : Pourquoi ? Comment ?

Le pourquoi d’une Constituante a déjà largement été développé sur ce site. mais il mérite d’être toujours plus rappelé tant il s’agit d’une Révolution dans (...)


Tunisie : quel mode de scrutin pour la Constituante ?

Après un premier forum “Pour une assemblée nationale constituante”, le 23 février 2011, la Faculté des Sciences Juridiques Politiques et Sociales de (...)


De Gaulle et le processus d’une Assemblée Constituante

© Archives de l’Assemblée nationale - photo René Hélier
L’une des finalités de l’Association pour une Constituante est de proposer des modalités (...)


Une illustration du processus constituant

Dans le cadre de ses travaux, l’Association pour une Constituante vous présente une illustration des premiers jours de la Constituante, réalisée (...)


Election des constituants

Une Assemblée constituante ne peut être que le renouveau de la souveraineté populaire. Elle remettra donc fondamentalement en cause la situation (...)