ASSOCIATION POUR UNE CONSTITUANTE

Se rassembler le 21 septembre pour défendre la souveraineté

André Bellon — 2025-09-16T13:36:40Z

Rassemblons-nous le dimanche 21 septembre à 18h30 dans le jardin des Tuileries en face du 228 rue de Rivoli.

- Qu'est-ce-que la souveraineté populaire ? / Souveraineté populaire, Souveraineté nationale, Vidéos

Quand on trouve les bons prétextes pour renforcer encore le fédéralisme européen

Anne-Cécile Robert — 2024-10-18T11:40:00Z

Dans un arrêt rendu le 26 septembre (affaire C-792/22 | Energotehnica), la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) estime qu'un juge national n'est pas tenu d'appliquer une décision de sa Cour constitutionnelle si celle-ci enfreint le droit de l'Union européenne.
La CJUE avait été saisie par la Cour d 'appel de Brasov (Roumanie) d'un conflit de droit du travail. La famille d'une victime d'un accident du travail avait vu sa demande d'indemnisation rejetée par le juge administratif (…)

- La constituante face à l'Union européenne / Union européenne, Souveraineté nationale

Sanofi, une erreur sans conséquences

André Bellon — 2024-10-15T14:15:02Z

Sanofi fait partie de ces maladies du siècle dont on accepte la malfaisance comme une fatalité.
Il s'agit d'une entreprise biopharmaceutique transnationale française dont les actionnaires sont assez divers. En dehors des actionnaires assez dispersés dans le public, le principal est l'Oréal qui considère ses actions comme une réserve en vue d'acquisitions ultérieures. Rien dans tout cela qui semble mettre en avant l'intérêt public. Et pourtant, d'après les comptes 2021, Sanofi aurait reçu (…)

- Actualité / Santé, Souveraineté nationale

La souveraineté toujours

Pascal Geiger — 2021-11-04T08:30:00Z

Souveraineté : l'âme de la République
Plonger dans le droit constitutionnel pour un citoyen lambda relève d'une véritable gageure.
Rien de plus simple, me direz-vous.
Commence par le début. Lis la Constitution. L'essentiel y est inscrit. Non seulement les règles du contrat social qui lient les citoyens entre eux mais également celles qui conditionnent la relation entre gouvernants et gouvernés.
Hélas, je m'y suis déjà collé.
Et, certainement comme beaucoup avant moi, j'ai (…)

- Les institutions - La Constitution / Souveraineté, Souveraineté nationale, Peuple

Conversation apocryphe entre Macron et Biden

André Bellon — 2021-09-23T15:27:41Z

JB : C'est vrai, j'ai eu tort de vous donner une baffe sans prévenir. Qu'est-ce que vous me donnez pour que je le reconnaisse ?
EM : Si je diluais la défense française dans une défense européenne ?
JB : C'est ce que les États-Unis demandent depuis longtemps. La prochaine baffe, je vous préviendrai.
Peut-on résumer ainsi la conversation entre Macron et Biden ?

- Actualité / Souveraineté populaire, Souveraineté nationale

Célébrer la souveraineté du peuple le 21 septembre 2021

Association pour une Constituante — 2021-09-22T09:09:07Z

Comme chaque année, l'Association pour une Constituante a été présente aux Tuileries en ce 229ème anniversaire de l'abolition de la monarchie. Nous publions ci-dessous les vidéos des interventions, par écrit l'intervention de Noura Mebtouche qui, étant empêchée, n'a pu la lire sur place.
Nous publions également en pièce jointe le texte d'André Bellon concernant les évènements autour du contrat des sous-marins en Australie, évènements qui posent avec force la question de la souveraineté (…)

- Qu'est-ce-que la souveraineté populaire ? / Souveraineté populaire, Souveraineté nationale, Révolution française, Démocratie, Mondialisation

La souveraineté populaire au cœur du tournant historique

André Bellon, Anne-Cécile Robert — 2021-08-28T08:48:00Z

Le dire et le répéter : la reconstruction de la démocratie passe par le combat contre la mondialisation.
L'article d'André Bellon et Anne-Cécile Robert ci-dessous a été publié par la revue politique et parlementaire par le lien https://www.revuepolitique.fr/au-coeur-du-tournant-historique/
Au cœur du tournant historique
Rappelons-nous : au début au tournant des années 1990, un déferlement d'enthousiasme se répandit sur le monde. Les classes dirigeantes, les experts dominants, les (…)

- Qu'est-ce-que la souveraineté populaire ? / Mondialisation, Souveraineté populaire, Souveraineté nationale, Internationalisme

Union européenne, le déni de souveraineté des États

Jean-Luc Picard-Bachelerie — 2021-05-09T06:30:00Z

Chaque mois, la Commission européenne adresse des avis motivés aux pays ayant commis des infractions. Au mois d'octobre 2020, dix avis ont été lancés (Principales décisions ci-dessous).
- Libre circulation des marchandises : la Commission demande à la FRANCE de supprimer les obstacles aux importations parallèles de médicaments vétérinaires. Or les mesures françaises, en subordonnant ces importations à des redevances administratives très élevées, restreignent de facto la possibilité (…)

- La constituante face à l'Union européenne / Union européenne, Démocratie, Souveraineté nationale

Un référendum pour faire quoi ?

André Bellon — 2020-12-24T07:30:00Z

Référendum ? Certains dénoncent déjà une manœuvre politicienne. Emmanuel Macron ne cherche-t-il pas, peut-être à son corps défendant, à retrouver une légitimité plutôt brinquebalante ? Ou imagine-t-il compenser par une vote positif un résultat qui s'annonce plus qu'incertain aux élections régionales ?
Référendum ? Sur quel sujet ? Plusieurs pistes avaient auparavant été diffusées grâce à la presse, mais elles semblaient soulever des débats internes et des contradictions difficiles. C'est (…)

- Qu'est-ce-que la souveraineté populaire ? / Référendum, Constituante, Climat, Souveraineté populaire, Souveraineté nationale

Les samedis du néo confinement N°5 – 5 décembre 2020

André Bellon — 2020-12-05T10:42:01Z

Dans cette ambiance de déliquescence de la société, le mot "autorité" est employé à tort et à travers. Que signifie-t-il vraiment ? Lecture
Autorité Légitimité par Pour une Constituante https://www.youtube.com/watch?v=xE6... jQuery(function() jQuery('.oembed.oe-video.async').not('.done').addClass('done').on('click', '.oe-play-button',function(e)var $me = jQuery(this),content = (…)

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