ASSOCIATION POUR UNE CONSTITUANTE

Révolution française : souveraineté populaire et commis de confiance

Florence Gauthier — 2017-02-16T13:13:00Z

Suite à l'émission du 18 novembre dernier animée par Louis Saisi et Michel Ezran sur Radio Aligre, l'historienne Florence Gauthier répond aux questions posées par Laurent Garcia, notamment sur les commis de confiance et les partis politiques.
J'ai rapidement présenté l'institution du commis de confiance, qui correspond au mode d'élection des représentants, depuis le Moyen-âge. Cette institution vient des Romains, mais ils en faisaient un usage différent. Le Moyen-âge a donc repris et (…)

- Comment élire les constituants ? / États généraux, Partis politiques, Commis de confiance

NOUS SOMMES en 1792

Claude Grellard — 2013-07-22T13:55:00Z

Le 7 avril 2013, un référendum est organisé en Alsace, en application de la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010.
Les électeurs des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin sont appelés à répondre à la question : « Approuvez-vous le projet de création d'une Collectivité territoriale d'Alsace par fusion du Conseil régional d'Alsace, du Conseil général du Bas-Rhin et du Conseil général du Haut-Rhin ? »
La réponse est OUI à 57.65% pour l'ensemble des deux (…)

- Tours (37) / Constituante, États généraux

Cahier de doléances des États généraux de 1789 (inédit)

Association pour une Constituante — 2011-10-21T19:00:00Z

Plusieurs des lecteurs de ce site, membres de l'Association pour une Constituante ou simples visiteurs, nous avaient fait remarquer qu'il n'était pas toujours simple de savoir ce qu'est un Cahier de doléances. Juste avant la Révolution française, ceux-ci furent écrits partout sur le territoire français par les simples citoyens dans le cadre de la préparation des États généraux. Nous en publions ici l'un d'entre eux de manière à montrer ce qu'ils étaient exactement à l'époque. Voici donc, (…)

- Cahiers d'exigences : Écrivez vous-mêmes vos exigences en répondant à l'appel / Doléances, Démocratie, Histoire républicaine, États généraux

Lettre aux élus locaux et aux candidats aux élections cantonales de mars 2011

Association pour une Constituante — 2011-02-08T16:18:00Z

Madame, Monsieur,
Si les projets gouvernementaux ne sont pas remis en cause, 2011 sonnera le glas du département dont vous serez les derniers vrais élus. La contre-réforme territoriale, portera un coup fatal à l'institution républicaine à laquelle les Français sont attachés. Les départements devraient le céder aux régions et à des agglomérations « à la carte ». Les nouveaux « conseillers territoriaux », plus éloignés des électeurs, seraient, de plus, inégaux et soumis à l'échelon régional (…)

- Actualité / États généraux, Elus

Tract - Congrès des Maires (23-25 novembre 2010) : Des Etats Généraux à une Assemblée Constituante !

Association pour une Constituante — 2010-11-23T10:41:20Z

Ce tract a été repris et diffusé par le site La Sociale à cette adresse : http://la-sociale.viabloga.com/news/adresse-aux-elus-municipaux Paris, le 22 Novembre 2010
Association pour une Constituante
Au Congrès des Maires de France
Citoyens Maires et Conseillers municipaux
Vous êtes les représentants élus, héritiers des 36 000 assemblées communales. Vos électeurs sont attachés à la proximité des 500 000 élus communaux très souvent bénévoles. Vous n'êtes pas élus par des « (…)

- La démocratie communale / Constituante, Tracts, Collectivités locales, États généraux, Démocratie locale

Tract distribué au Congrès de l'Assemblée des Départements de France, le 20 octobre à Avignon

Association pour une Constituante — 2010-10-21T17:41:36Z

Avignon, le 20 Octobre 2010
Association pour une Constituante
Au Congrès de l'Assemblée des Départements de France
Citoyens Conseillers Généraux et Présidents,
Vous êtes la représentation des cantons et de leurs communes. Votre précédente Assemblée caractérisait en octobre 2009 les projets gouvernementaux : « d'une atteinte aux libertés publiques, liberté de voter les dépenses et les recettes de nos collectivités, liberté de choisir nos politiques territoriales en fonction de la (…)

- Evènements / Tracts, États généraux, L'Association, Collectivités territoriales