Comment désigner les constituants, un point de vue.

Comment désigner les constituants, un point de vue.

Mercredi 30 janvier 2013, par Didier

Une Constituante aura, par définition, pour tâche l’écriture d’une nouvelle Constitution et sa soumission au peuple pour approbation ou révision.

Deux questions apparaissent immédiatement :
-  Qui aura la légitimité pour rédiger ce texte ?
-  Quel processus de rédaction sera mis en œuvre ?

J’aborde ici un point de vue sur les réponses à apporter sur ces deux interrogations.

Le processus de rédaction.

La politique, c’est à dire la démocratie, est un bien commun.

Chacun a le droit de participer à la politique.

L’égalité est un principe.

Le processus devra permettre l’expression de chacun, sur une base égalitaire.

La rédaction de la nouvelle Constitution devra donc être organisée selon un processus démocratique exemplaire, peut-être avec un comité de pilotage, de telle manière qu’un maximum d’individus puisse s’exprimer. Pour ce faire, des techniques différenciées peuvent être mises en place : la rédaction des cahiers de doléances, des réunions locales spécifiques, l’usage d’Internet, la consultation des savoirs et des avis des experts dans tous les domaines : scientifiques, philosophes, sociologues, politologues, agriculteurs, travailleurs de l’industrie et des services etc
La consultation des corps intermédiaires devra être encouragée : associations, syndicats, partis politiques.

L’élection des rédacteurs.

L’Association pour une Constituante milite pour le « renouveau de la souveraineté populaire ».

Elle s’est prononcée pour l’élection des Constituants au suffrage universel.

Ils seront donc élus par tous.

Pour que chacun décide en connaissance de cause, il est alors nécessaire de connaître au préalable les propositions des candidats.

Ces propositions devraient comporter au moins deux aspects : d’une part, la visée du candidat au sujet de l’organisation des institutions politiques et économiques visant à réaliser la souveraineté populaire, d’autre part son adhésion à une méthode démocratique telle qu’évoquée ci-dessus.