

Articles
Appel de maires
Appel aux maires pour signer un texte demandant l’élection d’une Constituante
Jean-Michel Boulmé, maire de Serrières sur Ain a signé le texte ci-dessous. Nous (...)
Du mandat impératif, comme enjeu de la prochaine Constitution
L’idée fait plus que son chemin. Dans les esprits, qui ont eu tout le temps de réfléchir par oisiveté forcée lors du confinement biopolitique, il est évident (...)
Révolution française : souveraineté populaire et commis de confiance
Suite à l’émission du 18 novembre dernier animée par Louis Saisi et Michel Ezran sur Radio Aligre, l’historienne Florence Gauthier répond aux questions posées (...)
Commune de Paris : l’élection des mandataires du peuple. 26 mars 1871
Par Florence Gauthier, historienne, Université Paris 7 – Diderot.
L’échec militaire du Second empire, à Sedan, provoqua l’insurrection de Paris et la (...)
Cercle de Guéret - Contrôle et révocabilité des constituants
Le 29 novembre 2011, pour la préparation de la réunion publique à Romainville , le Cercle de Guéret avait déjà évoqué l’objet de cet article avec le passage (...)
Cercle de Bourges - Comment élire les Constituants ?
La Constituante.
Quel mode de scrutin ? Quel corps électoral ? Quelles incompatibilités définir ? Quelles conditions d’éligibilités au mandat de constituant ? (...)
Comment créer une Assemblée Constituante et comment désigner les citoyens Constituants ?
Dans le cadre de notre débat sur le mode d’élection des constituants, Francis Lenne nous donne ci-dessous ses propositions.
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Comment créer une Assemblée (...)
Les règles d’élection des constituants
Dans le cadre de notre réflexion sur le mode d’élection des constituants, Laurent Loty nous donne ci-dessous ses propositions.
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Les règles de l’élection (...)
Election des constituants. Il est interdit d’interdire ….
Dans le cadre de notre réflexion sur le mode d’élection des constituants, Pascal Geiger nous donne ci-dessous ces réflexions.
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Il est interdit (...)
Élire une Constituante : Contribution du cercle de Montpellier
Dans l’ignorance de la situation politique qui permettra de convoquer une assemblée constituante, il nous a semblé qu’il faut d’abord affirmer quelques grands (...)
Mettre en œuvre une Assemblée Constituante
Nous avons appelé depuis longtemps à une réflexion et à des propositions quant aux modalités d’élection des constituants. Le texte ci-dessous de Jean-Pierre (...)
Comment désigner les constituants, un point de vue.
Une Constituante aura, par définition, pour tâche l’écriture d’une nouvelle Constitution et sa soumission au peuple pour approbation ou révision.
Deux (...)
La Constituante : Pourquoi ? Comment ?
Le pourquoi d’une Constituante a déjà largement été développé sur ce site. mais il mérite d’être toujours plus rappelé tant il s’agit d’une Révolution dans les (...)
Tunisie : quel mode de scrutin pour la Constituante ?
Après un premier forum “Pour une assemblée nationale constituante”, le 23 février 2011, la Faculté des Sciences Juridiques Politiques et Sociales de Tunis a (...)
De Gaulle et le processus d’une Assemblée Constituante
© Archives de l’Assemblée nationale - photo René Hélier
L’une des finalités de l’Association pour une Constituante est de proposer des modalités concernant le (...)
Une illustration du processus constituant
Dans le cadre de ses travaux, l’Association pour une Constituante vous présente une illustration des premiers jours de la Constituante, réalisée par ses (...)
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