La constituante face à l’Union européenne

La multinationale BASF a reçu l’autorisation de la Commission européenne de cultiver une pomme de terre génétiquement modifiée. Bruxelles a aussi accepté la (…)

Comme le répondait de manière concise, mais cependant adéquate, un travailleur interrogé il y a quelques semaines à la TV, pour donner son avis sur l’Union (…)

La Vérité sortant du puits, peinture d’Édouard Debat-Ponsan, musée de l’Hôtel de ville d’Amboise, dépôt du musée d’Orsay.
Discrètement, la directive (…)

L’organisation de votations des citoyens par les conseils municipaux contre la privatisation de La Poste, le congrès des maires et l’assemblée des (…)

La laborieuse ratification du traité de Lisbonne, acquise après presque 2 ans de tergiversations, laisse ouverte la question cruciale de l’enracinement (…)

Elus de la Nation, Députés, Maires, Conseillers régionaux, généraux et municipaux
La coupe est pleine. Communes, cantons, départements, régions ne sont (…)

Le biais des médias en faveur de l’Union européenne n’est plus à prouver . Le second référendum irlandais sur le traité de Lisbonne nous a donné une (…)

La Cour constitutionnelle allemande de Karlsruhe vient de suspendre le processus de ratification du Traité de Lisbonne. Dans un arrêt du 30 juin 2009, elle (…)

Le Conseil constitutionnel vient de censurer le dispositif de sanction finale de la loi Hadopi. Au nom de la présomption d’innocence, et en particulier de (…)

Ceux qui, tels Christian Estrosi ou Philippe Séguin, cherchent à réhabiliter Napoléon III, ne cessent de souligner que les Français ont avalisé son coup (…)

POLEMIQUE SUR UNE JURISPRUDENCE TROP FAVORABLE AUX ENTREPRISES
A l’heure où les partis politiques sont en train de constituer leurs listes en vue des (…)

parAnne-Cécile Robert Le Monde Diplomatique, Mars 2009, p.7. http://www.monde-diplomatique.fr/2009/03/ROBERT/17150
En quatre arrêts, la Cour de (…)

REFUSER LA SERVITUDE VOLONTAIRE La souveraineté populaire, parlons-en !
Colloque du 28 mars 2009, organisé par Association pour une Constituante , (…)

José Manuel Barroso, président de la Commission européenne :
"Quand on regarde le débat en France, on voit que les gens qui attaquent la commission le (…)

Michel Barnier, Ministre de l’agriculture et tête de liste UMP en Ile de France pour les élections européennes a dit :
“Les députés européens ont (…)

Lors de chaque consultation électorale concernant l’union européenne, les mêmes danseurs évoluent, comme dans un ballet bien réglé, en interprétant toujours (…)